Comité diocésain de l'Enseignement catholique

Projet de compte rendu

Réunion du Codiec

12 décembre 2016

 

1. –  Approbation du compte rendu du Codiec du 23 mai 2016

Le compte rendu est adopté.

 

2. –  Préparation de la rentrée 2017

Document diffusé en séance : www.ec75.org/-dhg. Un peu plus de 40 postes sont attendus pour la rentrée 2017. De manière nouvelle et plus contraignante, un quart de ces postes devront être consacrés à la « mixité sociale et réussite éducative ». Des incertitudes existent sur ce que peut recouper cette appellation : dispositifs ASH, remédiation scolaire, mais aussi formations professionnelles ou dans le Nord et le Nord-Est de Paris ?

Des arbitrages sont en cours avec les chefs d’établissement concernés sur les priorités à mettre dans les demandes d’ouverture en maternelle dans le 15e, les ouvertures de 6e et de 2de. L’ouverture d’une 6e supplémentaire à Sainte-Jeanne-Elisabeth pourrait être soutenue par le Codiec à la condition de rendre effectivement un service prioritaire aux élèves de CM2 des écoles catholiques du 15e qui sont les seuls à connaître une pénurie de place en 6e dans les collèges catholiques, trop peu nombreux à proximité.

Inquiétude au sujet de l’Initiative qui fermera encore des formations par manque d’effectif. Un projet d’envergure serait urgent pour cet établissement. Les contacts avec le conseil d’administration laissent des interrogations sur la politique interne, la gouvernance et son articulation avec les autres établissements.

 

3. –  Continuité éducative et Mixité sociale

À la question abordée l’an dernier en Codiec de la continuité plus ou moins difficile entre CM2 et 6e s’ajoute cette année l’injonction faite à l’Enseignement catholique de Paris de se positionner quant à la mixité sociale en collège. Ministère et Rectorat de Paris ne remettent pas en cause la liberté de choix des familles et sont conscients des raisons géographiques ou culturelles qui déterminent fortement le recrutement des collèges catholiques à Paris. Mais ils souhaitent que les collèges catholiques ne nuisent pas aux nouveaux secteurs multi-collèges mis en place à Paris. Les collèges catholiques sont déjà saturés et n’ont pas vocation à être le refuge de familles inquiètes de ce nouveau dispositif dans le public.

Force est de constater que les familles qui se tournent vers l’Enseignement catholique à Paris ne sont pas complètement représentatives de la composition sociale de la ville. Par ailleurs, l’engorgement dans de nombreux quartiers accentue la difficulté d’accès aux établissements catholiques et probablement l’autocensure de certains parents. Plusieurs pistes sont évoquées :

  • poursuivre les efforts destinés à renforcer la continuité des parcours au sein de l’Enseignement catholique,
  • approfondir le diagnostic précis des flux et de la composition sociale de nos établissements,
  • poursuivre une politique de développement des établissements du Nord-Est de Paris et de soutien aux établissements technologiques et professionnels,
  • promouvoir la réflexion et la formation pédagogique sur la nécessité et l’opportunité d’une certaine hétérogénéité dans les classes pour favoriser l’apprentissage,
  • valoriser les initiatives en faveur d’une plus grande ouverture dans le recrutement,
  • imaginer des dispositifs nouveaux concernant les modalités d’inscription, la modulation des coûts de scolarité, la diversification pédagogique et la remédiation,
  • définir des objectifs communs pour ne pas s’en tenir aux intentions

D’une manière générale, le Codiec constate qu’il s’agit là d’une entreprise à long terme qui doit passer par une évolution des mentalités, en particulier pour prendre en compte les critères de choix des familles qui réduisent trop souvent la recherche du « bon établissement » à l’obtention d’une inscription dans un établissement qui pratique un certain élitisme.

 

4. –  Cotisations diocésaines

La trésorière de l’ECDP, association support des services diocésains, expose les raisons d’une augmentation de 1 % des cotisations diocésaines, soulignant qu’il s’agit de cotisations peu élevées comparées aux autres diocèses, en particulier du fait de la taille volontairement réduite de l’équipe diocésaine. Le Codiec approuve les montants des cotisations diocésaines 2017-2018 qui seront soumis à l’assemblée générale de l’ECDP le 5 janvier 2017 :

  • 20,81 € par élève d’une école isolée
  • 21,34 € par élève d’une école
  • 23,59 € par collégien
  • 24,12 € par lycéen
  • 23,88 € par lycéen professionnel

5. –  Solidarité diocésaine : compte rendu et contributions

Au cours des exercices 2015-2016 et 2014-2015, 2 599 667 € de contributions de solidarité ont été perçues pour 2 581 705 € d’aides consenties : un tiers sous forme de dons et deux-tiers sous forme d’avances remboursables. Conformément à la politique définie en Codiec, ces aides ont servi aux mises aux normes, rénovations, augmentations de surface de 23 établissements, au complément de décharge horaire de chefs d’établissement du 1er degré qui ont eu à assumer le suivi de travaux conséquents de leur structure et au maintien hors contrat d’une classe primaire après une baisse conjoncturelle d’effectifs.

 

6. –  Avis sur les projets Apel Solidarité Numérique

À la demande de l’Apel Paris, le Codiec accorde son total soutien dans le cadre de l’appel à projets « Apel Solidarité Numérique » aux dossiers de :

  • Bossuet – Notre-Dame
  • Catherine Labouré
  • École nouvelle Saint-Thomas d’Aquin
  • La Bruyère – Sainte-Isabelle
  • La Providence (20e)
  • Lamazou
  • Notre-Dame de Lourdes
  • Notre-Dame des Oiseaux
  • Passy-Saint-Honoré
  • Sainte-Catherine
  • Sainte-Élisabeth de Plaisance
  • Saint-Germain de Charonne
  • Saint-Jean-Baptiste de Belleville
  • Saint-Jean-Gabriel
  • Saint-Louis Montcalm
  • Saint-Marcel
  • Saint-Sulpice
  • Saint-Vincent-de-Paul

qui s’inscrivent dans les perspectives de l’Enseignement catholique de Paris. Le Codiec n’a connaissance d’aucun projet de fusion ou de fermeture ou de ou de réflexion y conduisant dans ces établissements.

 

7. –  Questions diverses

  • Situation des enseignants suppléants : les syndicats de maîtres rappellent la situation financièrement précaire des suppléants. En dehors de quelques avantages consentis par les établissements qui les accueillent la réponse est du côté d’une négociation nationale des conditions d’emploi des suppléants.
  • L’Ugsel rappelle son projet et son rôle de partenaire privilégié, parfois méconnu. Elle demande le soutien de tous pour rappeler l’importance de la participation du plus grand nombre d’établissement et les services que l’Ugsel peut rendre, en particulier dans la formation PSC1.
  • L’Apel organise un évènement avec visite, conférence et messe à Notre-Dame de Paris le 14 janvier 2017, auquel toutes les communautés éducatives sont invitées.

 


 

Compte rendu

Réunion du Codiec

23 mai 2016

 

1. – Approbation du compte rendu du Codiec du 18 janvier 2016

Le compte rendu est adopté à l’exception de deux corrections aux points 4 et 7.

 

2. – Préparation de la rentrée 2016

Document diffusé en séance : www.ec75.org/-dhg. Merci aux représentants des organisations professionnelles de CE et aux membres du groupe technique du CAEC. Relations constructives avec le Rectorat, pour preuve : la récupération totale des heures nécessaires en 2015 pour la mise en place des nouvelles pondérations en lycée et la dotation attribuée aux collèges suite à la réforme, est restée identique à l’année dernière.

 

Rappel : hausse des effectifs de 735 à la rentrée 2015 (114 en 1er degré et 621 en 2d degré).

 

50 postes attribués à l’Enseignement catholique de Paris pour la rentrée 2016, dont 7 pour la réussite éducative et mixité et 1,75 pour nouveau calcul des décharges de chefs d’établissement du premier degré (8 classes). Il est exceptionnel d’avoir pu obtenir 6 postes pour le 1er degré. Le 2d degré a été doté de 44 postes dont 14,86 pour montées pédagogiques, 27,4 pour créations/ouvertures, 7 « réussite éducative » :

  1. – les Saints-Anges (classe Soleil)
  2. – Saint-Louis de Gonzague (projet d’internat primaire)
  3. – Saint-Sulpice (classe dys)
  4. – ULIS Pro tertiaire à Saint-Jean de Montmartre
  5. – ULIS Pro métiers de l’Art pour L’Initiative
  6. – Sainte-Louise (cinquième 2de GT)
  7. – Saint-Jean de Montmartre (1e STMG)

3. – Nouvelles filières

À noter des ouvertures remarquables :

  • BTS Diététique à Passy - Saint-Honoré
  • Bac Pro esthétique à Le Rebours
  • Bac STMG à Saint-Jean de Montmartre
  • Deux ULIS pro en lycée professionnel
  • Une ULIS primaire pour enfants autistes aux Saints-Anges
  • Ouverture d’un nouveau collège avec deux sixièmes à Catherine Labouré

Un débat s’ouvre sur une question posée par le représentant de l’Apel sur la possibilité d’ouvrir des secondes en deux ans.

 

4. – Continuité et personnalisation des parcours ; flux CM2-6e

Pour information, nous travaillons cette question avec différentes structures diocésaines. Les structures actuelles (4000 élèves en CM2 pour 6000 places en 6e et 6000 élèves en 3e pour 8000 places en 2de) sont en mesure d’accueillir les jeunes de l’ensemble de nos établissements dans leur montée pédagogique ; toutefois quelques difficultés persistent, notamment pour les écoles isolées et les collèges qui ne sont pas rattachés à un lycée. D’où la nécessité d’une réflexion de tous les chefs d’établissement :

  • au niveau institutionnel dans un travail de réseau pour assurer l’accueil des élèves de nos propres structures, organiser information et procédures ;
  • au niveau pédagogique pour être capable de prendre en compte la diversité pédagogique et accompagner tous les parcours ;
  • au niveau de la motivation de chacun pour relever ce défi dans l’esprit de la mission de l’Enseignement catholique.

Le pourcentage des élèves de la banlieue 9% dans les écoles et 14% en collège reste à un niveau acceptable tant vis-à-vis des collectivités locales que de nos possibilités d’accueil. S’ouvre un débat sur :

  • la nécessité de commencer ce travail par l’identification des problèmes (en nom et en nombre ainsi qu’en secteur géographique précis). Du travail en réseaux de proximité d’établissements est en train de se faire.
  • ce que signifie pour chacun l’accompagnement à l’orientation (surtout post troisième) et la nécessaire diversification des orientations (lycée professionnel, lycée technologique, lycée général…)

5. – Calendrier 2016-2017

Deux réunions du Codiec sont programmées pour l’année prochaine :

  • Lundi 12 décembre 2016 à 18 h
  • Lundi 22 mai 2017 à 18 h

6. – Questions diverses

  • Paul Claudel et Hulst : même Ogec depuis rentée 2015 mais un seul et même établissement pour la rentrée 2016 avec le collège sur Paul Claudel et le lycée sur le site d’Hulst. Deux chefs d’établissement dont un coordinateur.
  • Saint-Charles et Saint-Louis qui deviennent à la rentrée 2016 l’école Saint-Christophe
  • Projet de fusion entre La Plaine Monceau et Fénelon - Sainte-Marie.
  • Les crédits pédagogiques pour les collèges sont abondés à hauteur de 12 € par élève ! Comment couvrir les coûts d’achat des nouveaux manuels avec cette seule dotation ?
  • Actuellement sont en négociation les forfaits communaux et départementaux avec la Mairie de Paris.

 


 

Compte rendu

Réunion du Codiec

18 janvier 2016

 

1. – Approbation du compte rendu du Codiec du 18 mai 2015

Le compte rendu est adopté.

 

2. – Promulgation des statuts de l’Enseignement catholique comme norme diocésaine

Le directeur diocésain informe le Codiec de la promulgation des statuts de l’Enseignement catholique dans le diocèse par l’archevêque de Paris le 5 juin 2015 avec les adaptations correspondant à la pratique parisienne (présentées au Codiec le 23 mai 2013).

Texte : www.ec75.org/documents/statutec.pdf

 

3. – Règlement intérieur du Codiec

Le Codiec de Paris ne s’était pas donné de règlement intérieur et fonctionnait sur un aménagement des statuts associatifs dont il s’était doté en 1993 et qui sont maintenant obsolètes. Le Codiec adopte un nouveau règlement intérieur. Texte : www.ec75.org/documents/codiecreglement.pdf

 

4. – Solidarité

1 357 932 € de contributions perçues et 1 811 705 € d’aides attribuées en 2014-2015 :

  • 681 705 € d’aides sous forme de dons
  • 1 130 000 € d’aides sous forme d’avances remboursables

Conformément à la politique définie en Codiec, ces aides ont servi aux mises aux normes, rénovation, augmentations de surface de 17 établissements, au complément de décharge horaire de chefs d’établissement du 1er degré qui ont eu à assumer le suivi de travaux conséquents de leur structure et au maintien hors contrat d’une classe primaire après une baisse conjoncturelle d’effectifs.

 

Cotisations diocésaines

La trésorière de l’ECDP, association support des services diocésains, expose les raisons d’une augmentation de 1 % des cotisations diocésaines, soulignant qu’il s’agit de cotisations peu élevées comparées aux autres diocèses et qu’elles s’expliquent par la petite taille de l’équipe diocésaine et les produits financiers remarquables de l’association ces dernières années. Le Codiec approuve les cotisations 2016-2017 adoptées en assemblée générale de l’ECDP le 13 janvier 2016 :

  • 20,60 € par élève d’une école isolée
  • 21,13 € par élève d’une école
  • 23,36 € par collégien
  • 23,88 € par lycéen
  • 23,64 € par lycéen professionnel

5. – Proposition de statuts type Ogec à Paris

La Fnogec met régulièrement à jour des modèles de statuts pour les Ogec. D’importantes modifications ont été faites en 2015 après l’adoption des nouveaux statuts de l’Enseignement catholique. Des adaptations du modèle Fnogec étaient utiles pour tenir compte de la situation du diocèse de Paris, de l’absence de Caec ou d’Udogec, etc. D’autres sont parues opportunes à recommander aux établissements. D’où la proposition de statuts type approuvés par le Codiec de Paris comme principales modifications (texte : www.ec75.org/documents/ogecstatutsparis.doc) :

  • Article 3, Objet : « … assumer juridiquement la gestion d’établissements d’enseignement reconnus comme catholiques par l’autorité canonique. »
  • Article 4 : suppression de mentions redondantes quant à l’appartenance à l’Enseignement catholique.
  • Article 6.2, Membres de droit : « le directeur diocésain ou le délégué de tutelle congréganiste ou leurs représentants missionnés et dûment mandatés (chargés de mission ou membres du conseil de tutelle).
  • Article 12, Bureau : Le conseil élit chaque année parmi ses membres un président dont le mandat ne saurait excéder 3 ans. Le mandat est renouvelable.
  • Article 14, Rôle du CA en matière sociale : suppression du rappel des articles 166 et 169 des statuts de l’Enseignement catholique.

6. – Projets de modifications de structures pour la rentrée 2016

Document diffusé en séance : www.ec75.org/-dhg

 

7. – Réflexion sur les projets à dimension sociale à développer à Paris

Le directeur diocésain propose au Codiec d’être attentif aux besoins pédagogiques et surtout sociaux auxquels l’Enseignement catholique ne répondrait pas suffisamment à Paris. Sont spontanément cités : l’internat à dimension sociale en primaire et en collège, un accompagnement qui permette de lutter contre l’élitisme et d’alimenter indirectement des « boîtes à bac », l’adaptation des formations professionnelles pour répondre aux attentes du public parisien, des modulations financières tenant compte des possibilités des familles et la constitution de « bourses » privées permettant de garantir la scolarité en cas d’accidents de parcours (séparation, perte d’emploi…)

 

Questions diverses

À la demande de l’Apel Paris, le Codiec accorde son total soutien dans le cadre de l’appel à projets « Apel Solidarité Numérique » aux dossiers de :

  • La Trinité
  • Saint-Éloi
  • Saint-Paul
  • Sacré-Cœur 14e
  • L’Immaculée Conception

qui s’inscrivent dans les perspectives de l’Enseignement catholique de Paris. Le Codiec n’a connaissance d’aucun projet de fusion ou de fermeture ou de ou de réflexion y conduisant dans ces établissements.

 


 

Compte rendu

Réunion du Codiec

18 mai 2015

 

1. – Approbation du compte rendu du Codiec du 12 janvier 2015

Le compte rendu est adopté.

 

2. – Préparation de la rentrée 2015

Document diffusé en séance : www.ec75.org/-dhg

  • 27 postes pour l’Enseignement catholique cette année.
  • Après deux années de négociation, l’ouverture d’un Regroupement d’adaptation en 1er degré a abouti cette année.
  • L’école Sainte-Geneviève dans le Ve a des effectifs très faibles cette année et perd donc provisoirement deux postes. L’un deux sera maintenu hors contrat grâce à la solidarité diocésaine dans l’attente d’une remontée des effectifs.
  • Contrairement à ce que l’État annonçait, le nouveau décret sur les pondérations a un coût de 27 postes en lycée ! Pour l’appliquer, le Rectorat a diminué d’une heure la dotation forfaitaire des classes de 1e, Te et BTS, effectivement généreuse à Paris ; nous avons obtenu que ce retrait ne soit pas appliqué dans les lycées de moins de 4 divisions par classe. Le Secrétariat général de l’Enseignement catholique annonce que ces moyens devraient être récupérés d’ici la rentrée sur une enveloppe nationale.

Merci à la commission technique du Caec et à chacun des chefs d’établissement concernés pour leur collaboration.

 

3. – Évolution du réseau des élèves à besoins éducatifs particuliers

Document diffusé en séance. Suggestion : créer un guide ou un accompagnement pour aider les chefs d’établissement à accueillir les demandes d’enfants reconnus avec un handicap. A promouvoir : au moins une personne ressource par établissement pour aider à l’accueil et à l’intégration d’élèves à besoins éducatifs particuliers.

 

4. – Politique diocésaine vis-à-vis de la création d’une école catholique

L’idée de créer son école est de plus en plus commune. Elle interroge sur la motivation : une demande non satisfaite et laquelle ? La volonté de développer son propre projet ? Une défiance plus générale vis-à-vis des institutions ? En particulier, que recouvre la volonté « d’indépendance » ? Elle pose en tout cas un problème ecclésial et une question de garantie au plan éducatif. Le critère de l’ouverture au plus grand nombre sinon à tous est également déterminant : quel public vise-t-on et quel modèle financier met-on en place pour assurer sa pérennité ?

 

5. – Calendrier 2015-2016


6. – Questions diverses

Journée du Numérique au Grand Rex le 17 avril 2015. Un premier forum s’est tenu en novembre 2014 pour permettre à des enseignants de partager leur expertise dans l’utilisation pédagogique du numérique. 28 ateliers ont été proposés de la maternelle à la terminale ; 288 visiteurs de 39 écoles du 1er degré et 22 établissements du 2d degré. 2200 enseignants participeront à une grande journée pédagogique diocésaine au Grand Rex le 17 avril 2015 sur l’entrée dans le numérique à partir de l’évolution de la relation pédagogique.